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PV succinct du Conseil Municipal  année en cours

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux des conseils municipaux de l’année en cours.

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18/02/2020

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 10 décembre 2019
  3. Transfert de compétence véhicules électriques
  4. Approbation du compte administratif 2019
  5. Affectation du résultat 2019
  6. Approbation du compte de gestion 2019
  7. Affectation du résultat 2019
  8. Approbation du compte de gestion 2019
  9. Droits de place 2020
  10. Subvention BMS

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26/05/2020

INSTALLATION
DU

CONSEIL
MUNICIPAL

 

1. Installation des conseillers municipaux
2. Élection du maire
3. Création des postes d’adjoints
4. Élections des adjoints au maire
  4.1 Élection du Premier adjoint

  4.2 Élection du Deuxième adjoint
5. Indemnités des adjoints
6. Délégations accordées au maire
7. Attributions de fonction du maire et des adjoints
8. Mise en place des commissions et désignations des délégués aux instances intercommunales
  8.1. Commissions Communales
  8.2. Délégués à diverses instances Intercommunales
  8.3. Renouvellement du bureau de l’Association foncière

9. Approbation de la séance du 18 février 2020
10. Taux d’imposition des taxes locales 2020
11. Mesure de soutien à l’économie locale
12. Divers

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CONSULTER LES DELIBERATIONS DES ANNEES ANTERIEURES


Date de création : 12/07/2017 @ 09:23
Dernière modification : 15/06/2020 @ 14:47
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