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PV succinct du Conseil Municipal  année en cours

Vous pouvez dans cette rubrique télécharger au format PDF les procès verbaux des conseils municipaux de l’année en cours.

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12/02/2019

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 12 décembre 2018
  3. Avis sur le PLUI arrêté
  4. Droit de place 2019
  5. Fonds de concours éclairage public 2019
  6. Adhésion au parc naturel régional des Vosges du nord
  7. Désignation d’un représentant du SYCOPARC

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12/03/2019

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 12 février 2019
  3. Demande DETR pour remplacement de la couverture de la nef et isolation
  4. Dépôt d’une demande d’urbanisme

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26/03/2019

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 12 février 2019
  3. Approbation du compte administratif 2018 de la commune
  4. Affectation du résultat 2018
  5. Approbation du compte de gestion 2018
  6. Taux des taxes locales 2019
  7. Vote du budget primitif 2019
  8. Demandes d’urbanisme
  9. Demande d’aide régionales pour travaux d’isolation et de remplacement de la couverture de la nef de l’église
  10. Motion SRADDET

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14/05/2019

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 26 mars 2019
  3. Vente de bois
  4. Convention voirie
  5. Modification de limites d’agglomération
  6. Demande de subvention à la Région Grand est pour remplacement de la couverture de la nef

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09/07/2019

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 14 mai 2019
  3. Approbation du rapport de la CLECT
  4. Création du poste d’attaché

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08/10/2019

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 9 juillet 2019
  3. Modification limite d’agglomération sortie Bischholtz
  4. Indemnité de conseil du percepteur
  5.  Don ASL
  6. Subvention piscine cycle 2019/2020
  7. Divers
  8. Suppression - Création de poste
  9. Congrès des maires 2019

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10/12/2019

  1. Désignation d’un secrétaire
  2. Approbation de la séance du 8 octobre 2019
  3. Travaux de voirie et demande du fond de solidarité communal
  4. Convention avec l’AF pour le PAS
  5. Approbation de la modification des statuts du Syndicat des Eaux d’Offwiller
  6. Recensement de la population 2020 : rémunération de l’agent recenseur
  7. Fonds de concours éclairage public – investissements de 2017
  8. Rapport Eau du Syndicat des eaux 2018
  9. Avis sur l’abrogation de la carte communale par la CCHLPP
  10. Décision modificative
  11. Dégrèvement

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/2019

 

CONSULTER LES DELIBERATIONS DES ANNEES ANTERIEURES


Date de création : 12/07/2017 @ 09:23
Dernière modification : 09/11/2018 @ 10:41
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